Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIPACT
Smadja Eric et Victor Smadja

Numéro de dépôt :
3162025
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
OPTIPACT de Smadja Eric et Victor Smadja

Présentation de la marque OPTIPACT

Déposée le 29 avril 2002 par Smadja Eric et Victor Smadja auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTIPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est Smadja Eric et Victor Smadja domicilié(e) 73 Av. Philippe Auguste,75011 Paris - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smadja Victor domicilié(e) 73 Av. Philippe Auguste,75011 Paris - 75011 - France.

La marque OPTIPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIPACT est expirée depuis le 29 avril 2012.


Smadja Eric et Victor Smadja - 73 Av. Philippe Auguste,75011 Paris - 75011 - France


Smadja Victor - 73 Av. Philippe Auguste,75011 Paris - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Compacteur d'ordures ménagères.