Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMAFLO
SMAD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96648447
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque PRIMAFLO

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIMAFLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAD domicilié(e) ZI de la Ponchonnière-Secteur OUEST Route de la Chanade-SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 501 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PRIMAFLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMAFLO est expirée depuis le 24 octobre 2006.


SMAD Société Anonyme - ZI de la Ponchonnière-Secteur OUEST Route de la Chanade-SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE - France - SIREN 967501685


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

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