Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comptoir Desaix
SMAD des Combrailles, Syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3726266
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
Comptoir Desaix de SMAD des Combrailles

Présentation de la marque Comptoir Desaix

Déposée le 24 mars 2010 par la société SMAD des Combrailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comptoir Desaix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la société SMAD des Combrailles domicilié(e) 0 Place Raymond Gauvin - 63390 - SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 301 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAD des Combrailles domicilié(e) 0 Place Raymond Gauvin - 63390 - SAINT GERVAIS - France.

La marque Comptoir Desaix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptoir Desaix est expirée depuis le 24 mars 2020.

SMAD des Combrailles a également déposé les autres marques suivantes : Vey'gouters


SMAD des Combrailles, Syndicat mixte - 0 Place Raymond Gauvin - 63390 - SAINT GERVAIS - France - SIREN 256301375


SMAD des Combrailles - 0 Place Raymond Gauvin - 63390 - SAINT GERVAIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Service de restauration (alimentation).