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Marques déposées par la société SMACL SGAM
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SMACL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMACL
SMACL SGAM, Société d'assurance à forme mutuelle

Numéro de dépôt :
3396826
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2025
SMACL de SMACL SGAM

Présentation de la marque SMACL

Déposée le 9 décembre 2005 par la société SMACL SGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMACL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est la société SMACL SGAM domicilié(e) 141 avenue Salvador Allende - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 161 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SMACL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMACL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

SMACL SGAM a également déposé les autres marques suivantes : SMACL ASSURE MA VILLE, ASSURE MA VIE , LA VIE TERRITORIALE PAR PRINCIPE SMACL , IPSO FACTO DE L'EXPERIENCE A L'EXPERTISE


SMACL SGAM, Société d'assurance à forme mutuelle - 141 avenue Salvador Allende - 79000 - NIORT - France - SIREN 530161918


CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°484285 - Publication au BOPI 2008-11-03

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660235 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-12-29

Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610315 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705499 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

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