Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SMACL Santé
/
SMACL SANTE MUTUELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMACL SANTE MUTUELLE
SMACL Santé, Mutuelle du livre II du Code de la mutualité, CS 79650

Numéro de dépôt :
4151986
Date de dépôt :
28/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2025
SMACL SANTE MUTUELLE de SMACL Santé

Présentation de la marque SMACL SANTE MUTUELLE

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2015 par la société SMACL Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMACL SANTE MUTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la société SMACL Santé domicilié(e) - 79061 - NIORT cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 041 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMACL Santé, M. Robert CHICHE, CS 79650 domicilié(e) - 79061 - NIORT cedex 9 - France.

La marque SMACL SANTE MUTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMACL SANTE MUTUELLE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.

SMACL Santé a également déposé les autres marques suivantes : SMACL SANTE MUTUALITE , MUT'NOV , GEST , Macaad , Smacl Santé Services , SMACL PREVOYANCE , PACT' Santé , SMACL SANTE & PREVOYANCE


SMACL Santé, Mutuelle du livre II du Code de la mutualité, CS 79650 - 79061 - NIORT cedex 9 - France - SIREN 483041307


SMACL Santé, M. Robert CHICHE, CS 79650 - 79061 - NIORT cedex 9 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686850 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705499 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.