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Marques déposées par la société SMACL ASSURANCES
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SMACL Assurances, assure ma ville, assure ma vie.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMACL Assurances, assure ma ville, assure ma vie.
SMACL ASSURANCES, Société d'assurances mutuelles

Numéro de dépôt :
3785962
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2030
SMACL Assurances, assure ma ville, assure ma vie. de SMACL ASSURANCES

Présentation de la marque SMACL Assurances, assure ma ville, assure ma vie.

Déposée le 25 novembre 2010 par la société SMACL ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMACL Assurances, assure ma ville, assure ma vie. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société SMACL ASSURANCES domicilié(e) 141 Avenue Salvador Allende, 79031 NIORT Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 309 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France.

La marque SMACL Assurances, assure ma ville, assure ma vie. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMACL Assurances, assure ma ville, assure ma vie. arrivera à expiration en date du 25 novembre 2030.

SMACL ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE SMACL , OBSERVATOIRE DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , SMACL Solus , OBSERVATOIRE DES RISQUES JURIDIQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES , UN DECIDEUR TERRITORIAL AVERTI EN VAUT DEUX , Place des conseils , Smacl Santé , OBSERVATOIRE SMACL DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , SMACL Territoriaux , PRRISM


SMACL ASSURANCES, Société d'assurances mutuelles - 141 Avenue Salvador Allende, 79031 NIORT Cedex 9 - France - SIREN 301309605


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 3 octobre 2011 - Concession de licence n°559097 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559094 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705499 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Renouvellement sans limitation le 12 août 2020 n°2756819 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-12

Assurances.