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Marques déposées par la société SMACL Assurances Société d'assurance mutuelle
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SMACL Associations
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMACL Associations
SMACL Assurances Société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
3547629
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2018
SMACL Associations de SMACL Assurances Société d\'assurance mutuelle

Présentation de la marque SMACL Associations

Déposée le 4 janvier 2008 par la société SMACL Assurances Société d'assurance mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMACL Associations »

Le déposant est la société SMACL Assurances Société d'assurance mutuelle domicilié(e) 141 avenue Salvador-Allende,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 309 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMACL Assurances domicilié(e) 141 avenue Salvador-Allende,79000 NIORT - 79000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMACL Associations est expirée depuis le 4 janvier 2018.


SMACL Assurances Société d'assurance mutuelle - 141 avenue Salvador-Allende,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 301309605


SMACL Assurances - 141 avenue Salvador-Allende,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 3 octobre 2011 - Concession de licence n°559096 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559093 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705499 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Assurances.