Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CRIV Comitat Revolumaira Indepententista Del Var Comite Révolutionnaire Indépendantiste Varois
smack goddess, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3829489
Date de dépôt :
08/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CRIV Comitat Revolumaira Indepententista Del Var Comite Révolutionnaire Indépendantiste Varois de smack goddess

Présentation de la marque CRIV Comitat Revolumaira Indepententista Del Var Comite Révolutionnaire Indépendantiste Varois

Déposée par voie électronique le 8 mai 2011 par smack goddessTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRIV Comitat Revolumaira Indepententista Del Var Comite Révolutionnaire Indépendantiste Varois »

Le déposant est smack goddessTODO domicilié(e) 21 rue du temple - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 734 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smack Goddess domicilié(e) 21 Rue du Temple - 87000 - LIMOGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25


smack goddess, entreprise individuelle - 21 rue du temple - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 481734648


Smack Goddess - 21 Rue du Temple - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565837 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.