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Marques déposées par SMAC
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SURFA 5 TOPSOLAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SURFA 5 TOPSOLAR
SMAC

Numéro de dépôt :
4657120
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
SURFA 5 TOPSOLAR de SMAC

Présentation de la marque SURFA 5 TOPSOLAR

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par SMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SURFA 5 TOPSOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est SMAC domicilié(e) 143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Madame Frédérique CHINCHOLE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque SURFA 5 TOPSOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURFA 5 TOPSOLAR arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

SMAC a également déposé les autres marques suivantes : SURFASTYL , THERMOPLAN , ISOPHALTE , THERMOSON , ROLLFIX , EUROSYNTEC , AXTER , PORPHYRASPHALT , VIGIPHALTE , VIGINOX


SMAC - 143 AVENUE DE VERDUN IMMEUBLE INSPIRA - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


IPSIDE (Schmit Chretien), Madame Frédérique CHINCHOLE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; couvertures de toits métalliques incorporant des modules photovoltaïques ; matériaux et éléments de constructions métalliques; structures métalliques et constructions transportables en métal; bacs (structures métalliques); bacs de séparation en métal; toits métalliques pour structures ; dispositifs de fixation métalliques; fixations métalliques pour rails ; rails métalliques ; attaches métalliques à des fins de fixations ; glissières métalliques ; pontets métalliques ; platines métalliques pour fixations de cellules photovoltaïques ;

Matériaux de construction non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; couvertures de toits non métalliques ; feutre pour la construction ; couvertures de toits non métalliques composées de modules photovoltaïques ; membranes bitumineuses d’étanchéité ; revêtements bitumineux d’étanchéité ; panneaux isolants non métalliques pour la construction ; matériaux non métalliques pour la construction de toitures -terrasses incorporant des panneaux photovoltaïques ;

Services de construction, de réparation, d'entretien, de réfection et de rénovation de bâtiments, de toits, de terrasses ; installation, maintenance et entretien d'installations et appareils photovoltaïques ; installations de modules et de cellules photovoltaïques ; installation et entretien de toitures métalliques ou non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; installation, maintenance et entretien de panneaux solaires et autres équipements pour la conversion d'énergie solaire en électricité.