SMACTANE
Présentation de la marque SMACTANE
Déposée le 14 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMACTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SMACTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMACTANE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.
SMAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Inscription le 17 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°442814 - Publication au BOPI 2006-10-17
Inscription le 17 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442816 - Publication au BOPI 2006-10-17
Inscription le 17 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442815 - Publication au BOPI 2006-10-17
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325620 - Publication au BOPI 2006-10-20
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629783 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-10-10