Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMACDAMP
SMAC, SAS

Numéro de dépôt :
4305811
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
SMACDAMP de SMAC

Présentation de la marque SMACDAMP

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMACDAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMAC domicilié(e) 66 Impasse Edouard Branly, BP 119 - 83079 - Toulon cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 022 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAC, Mme. Philippe Robert domicilié(e) ZI, 66 IMPASSE Edouard Branly, BP 119 - 83130 - LA GARDE - France.

La marque SMACDAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMACDAMP arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

SMAC a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAISONS , RUBERTOIT , BARYPHALTE , RUBEROID , SURFASTYL , CLAIRISOL , SMACWRAP , RUBERINE , RUBASPHALT , LUMIDOME


SMAC, SAS - 66 Impasse Edouard Branly, BP 119 - 83079 - Toulon cedex 9 - France - SIREN 481022937


SMAC, Mme. Philippe Robert - ZI, 66 IMPASSE Edouard Branly, BP 119 - 83130 - LA GARDE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Caoutchouc .