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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMAC
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SCINTIPHALTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCINTIPHALTE
SMAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3866747
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/10/2021
SCINTIPHALTE de SMAC

Présentation de la marque SCINTIPHALTE

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) SMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCINTIPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC domicilié(e) 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SCINTIPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCINTIPHALTE est expirée depuis le 14 octobre 2021.

SMAC a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAISONS , RUBERTOIT , BARYPHALTE , RUBEROID , SURFASTYL , CLAIRISOL , SMACWRAP , SMACDAMP , RUBERINE , RUBASPHALT


SMAC, Société Anonyme - 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 682040837


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles isolantes en matière plastique ou en résine ; feuilles métalliques isolantes ; tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres, résine ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux bitumineux non métalliques, bitume, émulsions de bitume, produits bitumineux, liants composites d'émulsions de bitume et enrobés pour la construction, l'entretien, la stabilisation, la réfection et la rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics ;

Linoléum et autres revêtements de sols ;

Services de construction, de réparation, d'entretien, de réfection et de rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes, de chaussées routières et autoroutières, de sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues, travaux publics.