Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SCINTIPHALTE
SMAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3863013
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SCINTIPHALTE de SMAC

Présentation de la marque SCINTIPHALTE

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCINTIPHALTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC domicilié(e) 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque SCINTIPHALTE est expirée depuis le 30 septembre 2021.

SMAC a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAISONS , RUBERTOIT , BARYPHALTE , RUBEROID , SURFASTYL , CLAIRISOL , SMACWRAP , SMACDAMP , RUBERINE , RUBASPHALT


SMAC, Société Anonyme - 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 682040837


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 27 mars 2012 - Renonciation totale n°572433 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Produits chimiques destinés à l'industrie ; adjuvants chimiques pour le béton et le ciment, produits chimiques destinés aux matériaux de construction, produits pour la conservation et l'imperméabilisation du béton et du ciment (à l'exception des peintures et des huiles), réactifs chimiques, colles (apprêts), produits hydrocarbonés pour l'industrie, pour travaux du génie civil, revêtements de sols, routes ou pour toute surface de roulement ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux bitumineux non métalliques, bitume, émulsions de bitume, produits bitumineux, liants composites d'émulsions de bitume et enrobés pour la construction, l'entretien, la stabilisation, la réfection et la rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics ;

Linoléum et autres revêtements de sols ;

Services de construction, de réparation, d'entretien, de réfection et de rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes, de chaussées routières et autoroutières, de sols industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues, travaux publics.