Déposée le 26 août 1993 par la Société Anonyme (SA) SMAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUBERTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC domicilié(e) 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque RUBERTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMAC, Société anonyme - 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 682040837
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-01
Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2248025 - Publication au BOPI 2003-08-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533211 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25
Matériaux de couverture en zinc, en cuivre, en inox, et autres métaux communs & leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; serrurerie & quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Matériaux de couverture en ardoise, en tuile, et autres matériaux de contruction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix & bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Construction & réparation de couverture traditionnelle (neuf & réfection)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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