Déposée le 7 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SMAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUBERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC domicilié(e) 40 Rue Fanfan la Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque RUBERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMAC, Société anonyme - 40 Rue Fanfan la Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 682040837
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2073580 - Publication au BOPI 1996-46
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312244 - Publication au BOPI 2006-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 1 octobre 1996 - Recours en restauration n°206777 - Publication au BOPI 1996-10-01
Inscription le 9 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°207413 - Publication au BOPI 1996-10-09
Inscription le 19 août 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°205061 - Publication au BOPI 1996-08-19
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623060 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier plâtre et gravier;feutres;cartons, papiers et tissus imprégnés (bitumés, asphaltés, minéralisés);couvertures, toitures-terrasses, isolations des ponts, tunnels et viaducs, fondations de murs, revêtements divers;enduits et isolants contre l'humidité;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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