Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPOSITE DAMPING TECHNOLOGY
SMAC, SASU

Numéro de dépôt :
3720724
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/03/2030
COMPOSITE DAMPING TECHNOLOGY de SMAC

Présentation de la marque COMPOSITE DAMPING TECHNOLOGY

Déposée le 12 mars 2010 par SMACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COMPOSITE DAMPING TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est SMACTODO domicilié(e) 66 Impasse Edouard Branly, BP 119 - 83079 - Toulon Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 022 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMAC, SASU, M. ROBERT Philippe domicilié(e) 66 Impasse Edouard Branly - 83079 - Toulon Cedex 09 - France.

La marque COMPOSITE DAMPING TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOSITE DAMPING TECHNOLOGY arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

SMAC a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAISONS , RUBERTOIT , BARYPHALTE , RUBEROID , SURFASTYL , CLAIRISOL , SMACWRAP , SMACDAMP , RUBERINE , RUBASPHALT


SMAC, SASU - 66 Impasse Edouard Branly, BP 119 - 83079 - Toulon Cedex 09 - France - SIREN 481022937


SMAC, SASU, M. ROBERT Philippe - 66 Impasse Edouard Branly - 83079 - Toulon Cedex 09 - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742918 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-13

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; Isolants ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage ; bandes isolantes ;

Recherche scientifique dans le domaine de l'isolation y compris dans le domaine des procédés d'amortissement des chocs, vibrations et bruits dans des structures diverses et en particulier composites ; ingénierie.