Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUALPHA
SMAC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92415559
Date de dépôt :
14/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2022

Présentation de la marque AQUALPHA

Déposée le 14 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC domicilié(e) 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque AQUALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUALPHA est expirée depuis le 14 avril 2022.

SMAC a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAISONS , RUBERTOIT , BARYPHALTE , RUBEROID , SURFASTYL , CLAIRISOL , SMACWRAP , SMACDAMP , RUBERINE , RUBASPHALT


SMAC, Société anonyme - 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 682040837


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2219067 - Publication au BOPI 2002-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Inscription le 22 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°574119 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496210 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Vernis anticorrosion destiné à la protection de toiture de locaux à forte hygrométrie - Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Toiture légère avec support métallique et dispositif d'absorption acoustique intégré, destiné à la couverture des locaux bruyants à forte hygrométrie.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produts métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Toiture légère avec revêtement d'étanchéité en feuille bitumineuse, avec dispositif d'absorption acoustique intégré, destiné à la couverture des locaux bruyants à forte hygrométrie.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.