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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMAC
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4 SAISONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4 SAISONS
SMAC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93494184
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2023

Présentation de la marque 4 SAISONS

Déposée le 25 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC domicilié(e) 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 4 SAISONS est expirée depuis le 25 novembre 2023.

SMAC a également déposé les autres marques suivantes : RUBERTOIT , BARYPHALTE , RUBEROID , SURFASTYL , CLAIRISOL , SMACWRAP , SMACDAMP , RUBERINE , RUBASPHALT , LUMIDOME


SMAC, Société anonyme - 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 682040837


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2253259 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2535059 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12

Végétaux horticoles, sédums, pour constructions.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles.Constructions et réparations; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Entretien de bâtiments, de locaux, du sol

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.