Déposée le 13 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROÏD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TECFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROÏD domicilié(e) 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque TECFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMAC ACIEROÏD, Société anonyme - 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 682040837
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209734 - Publication au BOPI 2001-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2011 n°2482187 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-13
Produits et matériaux pour la construction de toiture-terrasses végétalisées étanches, à base de produits végétaux, humus, débris de produits végétaux, terres végétales, terreaux, graines, semences - Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, engrais pour les terres;résines artificielles à l'état brut - Substrats à base de granulats minéraux - Produits pour calfeutrement, isolation et étanchéité - Compositions bitumineuses pour la réalisation de produits d'étanchéité à base de bitume, de résine et d'asphalte - Matériaux de construction non métalliques. Constructions et réparations
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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