Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROOFTEC
SMAC ACIEROÏD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92447272
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2022

Présentation de la marque ROOFTEC

Déposée le 18 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROÏD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROOFTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROÏD domicilié(e) 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ROOFTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROOFTEC est expirée depuis le 18 décembre 2022.

SMAC ACIEROÏD a également déposé les autres marques suivantes : IMPERSMAC , ACTISMAC , SILENCIEL , VIASMAC , SMAC , LINOSMAC , POLYSMAC , RUBARDOISE , RUBER-ONDE , FUMIDAIR


SMAC ACIEROÏD, Société anonyme - 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 682040837


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 10 décembre 2002 n°2232887 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511974 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Revêtement d'étanchéité pour toiture de bâtiment, fixé mécaniquement à la charpente, avec les moyens de liaison et de fixation. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.