Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P.S.A.
SMAC ACIEROID, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3158138
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
P.S.A. de SMAC ACIEROID

Présentation de la marque P.S.A.

Déposée le 2 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROID domicilié(e) 34 Rue Charles Heller - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque P.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.S.A. est expirée depuis le 2 avril 2022.

SMAC ACIEROID a également déposé les autres marques suivantes : IMPERSMAC , ACTISMAC , SILENCIEL , VIASMAC , SMAC , LINOSMAC , POLYSMAC , RUBARDOISE , RUBER-ONDE , FUMIDAIR


SMAC ACIEROID, Société anonyme - 34 Rue Charles Heller - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 682040837


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491053 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07

Polymère de la famille des cires utilisé en additif dans les liants bitumes pour la fabrication des asphaltes coulés et selon le brevet français df n° 9408190