Déposée le 9 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOID »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROID domicilié(e) 34 Rue Charles Heller BP 10 - 94782 - VITRY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMAC ACIEROID, Société anonyme - 34 Rue Charles Heller BP 10 - 94782 - VITRY SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 682040837
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1999 n°2157078 - Publication au BOPI 1999-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417786 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais - Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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