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Marques déposées par la société SMAC ACIEROID
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INSOTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSOTEC
SMAC ACIEROID

Numéro de dépôt :
92447012
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque INSOTEC

Déposée le 17 décembre 1992 par la société SMAC ACIEROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société SMAC ACIEROID domicilié(e) 1, Avenue Eugène Freyssinet - , BP 6 - Guyancourt, 78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAC ACIEROID A l'attention de M. Francis OVAERT - France.

La marque INSOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSOTEC est expirée depuis le 17 décembre 2002.

SMAC ACIEROID a également déposé les autres marques suivantes : IMPERSMAC , ACTISMAC , SILENCIEL , VIASMAC , SMAC , LINOSMAC , POLYSMAC , RUBARDOISE , RUBER-ONDE , FUMIDAIR


SMAC ACIEROID - 1, Avenue Eugène Freyssinet - , BP 6 - Guyancourt, 78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France - SIREN 682040837


SMAC ACIEROID A l'attention de M. Francis OVAERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Panneaux modulaires en acier et laine minérale pour la construction.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métailiques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.