Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SMAC ACIEROID
/
INSOTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSOTEC
SMAC ACIEROID -

Numéro de dépôt :
1222324
Date de dépôt :
20/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque INSOTEC

Déposée le 20 décembre 1982 par la société SMAC ACIEROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SMAC ACIEROID domicilié(e) 19 à 23, Rue Broca, 75005 PARIS (dossier no 2012826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMAC ACIEROID M. Francis OVAERT domicilié(e) (dossier no 2012826) - France.

La marque INSOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSOTEC est expirée depuis le 17 décembre 2002.

SMAC ACIEROID a également déposé les autres marques suivantes : IMPERSMAC , ACTISMAC , SILENCIEL , VIASMAC , SMAC , LINOSMAC , POLYSMAC , RUBARDOISE , RUBER-ONDE , FUMIDAIR


SMAC ACIEROID - - 19 à 23, Rue Broca, 75005 PARIS (dossier no 2012826) - France - SIREN 682040837


SMAC ACIEROID M. Francis OVAERT - (dossier no 2012826) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1992 n°2012826 - Publication au BOPI 1992-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Panneau modulaire en acier et laine minérale pour la construction de cabines insonorisées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.