Déposée le 13 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROÏD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FUMIDOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROÏD domicilié(e) 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque FUMIDOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMAC ACIEROÏD, Société anonyme - 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 682040837
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170783 - Publication au BOPI 2000-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435743 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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