Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PROTECTION INCENDIE
SMAC ACIEROID - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1742583
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/1999

Présentation de la marque FRANCE PROTECTION INCENDIE

Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE PROTECTION INCENDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROID domicilié(e) 1, Avenue Eugène Freyssinet - BP 6 GUYANCOURT, 78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France.

La marque FRANCE PROTECTION INCENDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PROTECTION INCENDIE est expirée depuis le 15 mars 1999.

SMAC ACIEROID a également déposé les autres marques suivantes : IMPERSMAC , ACTISMAC , SILENCIEL , VIASMAC , SMAC , LINOSMAC , POLYSMAC , RUBARDOISE , RUBER-ONDE , FUMIDAIR


SMAC ACIEROID - Société Anonyme - 1, Avenue Eugène Freyssinet - BP 6 GUYANCOURT, 78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Constructions et réparations

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.