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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROÏD
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ACOUSTEEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACOUSTEEL
SMAC ACIEROÏD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1206113
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2022

Présentation de la marque ACOUSTEEL

Déposée le 9 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROÏD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACOUSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC ACIEROÏD domicilié(e) 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ACOUSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACOUSTEEL est expirée depuis le 9 juin 2022.

SMAC ACIEROÏD a également déposé les autres marques suivantes : IMPERSMAC , ACTISMAC , SILENCIEL , VIASMAC , SMAC , LINOSMAC , POLYSMAC , RUBARDOISE , RUBER-ONDE , FUMIDAIR


SMAC ACIEROÏD, Société anonyme - 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 682040837


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2224102 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation n°2006973 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 29 juin 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160372 - Publication au BOPI 1993-06-29

Inscription le 14 octobre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°356891 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 13 novembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°358680 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65647 - Publication au BOPI 1992-07-28

Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499177 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15

Panneaux modulaires pour la construction d'écrans d'isolation acoustique fixes ou mobiles.