Déposée le 20 mars 1984 par la société SMAC ACIEROID - Sté Anonyme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLANEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SMAC ACIEROID - Sté Anonyme domicilié(e) 41, Avenue du Centre - BP 6, 78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES Cedex (dossier no 2030421) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMAC ACIEROID A l'attention de M. Francis OVAERT domicilié(e) (dossier no 2030421) - France.
La marque PLANEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMAC ACIEROID - Sté Anonyme - 41, Avenue du Centre - BP 6, 78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES Cedex (dossier no 2030421) - France - SIREN 682040837
SMAC ACIEROID A l'attention de M. Francis OVAERT - (dossier no 2030421) - France
Renouvellement sans limitation le 1 mars 1994 n°2030421 - Publication au BOPI 1994-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 24 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°169601 - Publication au BOPI 1994-02-24
Matériau isolant, mousse de polyuréthane, projeté in situ, comportant une armature de renforcement.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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