Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOFLAM
SMAC ACIEROID - Sté anonyme

Numéro de dépôt :
1329581
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2005

Présentation de la marque ISOFLAM

Déposée le 4 novembre 1985 par la société SMAC ACIEROID - Sté anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SMAC ACIEROID - Sté anonyme domicilié(e) 41, avenue du Centre - BP 6, 78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES (dossier no 2057365) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMAC ACIEROID A l'attention de M. Francis OVAERT domicilié(e) (dossier no 2057365) - France.

La marque ISOFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOFLAM est expirée depuis le 4 novembre 2005.

SMAC ACIEROID - Sté anonyme a également déposé les autres marques suivantes : NEOVAP , PLUVEX , ISOLINOL , PLANEC , MOSAIC , NEOCOL


SMAC ACIEROID - Sté anonyme - 41, avenue du Centre - BP 6, 78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES (dossier no 2057365) - France - SIREN 682040837


SMAC ACIEROID A l'attention de M. Francis OVAERT - (dossier no 2057365) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1995 n°2057365 - Publication au BOPI 1995-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.