Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SMA
/
Tactiluciole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tactiluciole
SMA, Eurl

Numéro de dépôt :
4082099
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2024
Tactiluciole de SMA

Présentation de la marque Tactiluciole

Déposée le 1 avril 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Tactiluciole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SMA domicilié(e) 30 Rue du Général de Gaulle - 68870 - BARTENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMA, M. Maire Stephane domicilié(e) 30 Rue du Général de Gaulle - 68870 - BARTENHEIM - France.

La marque Tactiluciole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tactiluciole est expirée depuis le 1 avril 2024.

SMA a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMOBILES MICHEL HOMMELL , LE CAFE DU VILLAGE , AUTOBROCANTE FESTIVAL , LE CAFE DU VILLAGE , AUTOBROCANTE , CHEESBAB


SMA, Eurl - 30 Rue du Général de Gaulle - 68870 - BARTENHEIM - France


SMA, M. Maire Stephane - 30 Rue du Général de Gaulle - 68870 - BARTENHEIM - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;

Tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques.