Déposée le 23 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CAFE DU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA domicilié(e) 48/50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 690 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMA, Michel Hommell domicilié(e) 48/50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France.
La marque LE CAFE DU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMA, SaS - 48/50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France - SIREN 402690465
SMA, Michel Hommell - 48/50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291342 - Publication au BOPI 2005-06-20
Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232474 - Publication au BOPI 1997-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2591013 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie de table, récipients pour aliments et vaisselle non en métaux précieux.Huiles et graisses animales, charcuterie, confitures, gelées, fruits et légumes conservés.Café, thé, cacao, sucre, biscuits, pâtisseries et confiseries, condiments, épices, chocolat, pain, miel, vinaigre.Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Edition et publication de livres, journaux, revues, et textes, divertissements, organisation de concours, organisation de manifestations culturelles et sportives, représentation de spectacles, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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