LE CAFE DU VILLAGE
Présentation de la marque LE CAFE DU VILLAGE
Déposée le 23 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAFE DU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CAFE DU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CAFE DU VILLAGE arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.
SMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291343 - Publication au BOPI 2005-06-20
Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232474 - Publication au BOPI 1997-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2591017 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25