AUTOMOBILES MICHEL HOMMELL
Présentation de la marque AUTOMOBILES MICHEL HOMMELL
Déposée le 8 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILES MICHEL HOMMELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AUTOMOBILES MICHEL HOMMELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOMOBILES MICHEL HOMMELL est expirée depuis le 8 septembre 2023.
SMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487835 - Publication au BOPI 2008-12-16
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2246995 - Publication au BOPI 2003-07-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605079 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2540389 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-09-25