Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOBROCANTE
SMA, SaS

Numéro de dépôt :
95598967
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2025

Présentation de la marque AUTOBROCANTE

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOBROCANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA domicilié(e) 48/50 Boulevard Sénard - 92210 - ST CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 690 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel Hommell, SMA domicilié(e) 48/50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France.

La marque AUTOBROCANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOBROCANTE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

SMA a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMOBILES MICHEL HOMMELL , LE CAFE DU VILLAGE , AUTOBROCANTE FESTIVAL , LE CAFE DU VILLAGE , Tactiluciole , CHEESBAB


SMA, SaS - 48/50 Boulevard Sénard - 92210 - ST CLOUD - France - SIREN 409690465


Michel Hommell, SMA - 48/50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2005 n°2300442 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2599702 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-14

Photographies, articles pour reliures, cartes à jouer, clichés, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Organisation de colloques à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de colloques à but culturel, organisation d'expositions, festivals, manifestations, salons, colloques, à caractère sportif, à buts éducatif ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, éducation ; prêts de livres ; divertissement radiophonique ou télévisé. Restauration (alimentation). Gestion de lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.