SMA GESTION
Présentation de la marque SMA GESTION
Déposée le 30 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SMA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMA GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SMA GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMA GESTION est expirée depuis le 30 septembre 2023.
SMA GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530156 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-27
Inscription le 12 mars 2018 - Changement d'adresse n°718499 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-12