Bati Prudent
Présentation de la marque Bati Prudent
Déposée par voie électronique le 16 février 2011 par la Société Anonyme (SA) SMA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bati Prudent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Bati Prudent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bati Prudent est expirée depuis le 16 février 2021.
SMA GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 12 mars 2018 - Changement d'adresse n°718499 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-12