Déposée le 18 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA FAUCHEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.M.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA FAUCHEUX domicilié(e) 29 rue du Président J.F. Kennedy - 28110 - LUCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 893 227 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque S.M.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMA FAUCHEUX, société par actions simplifiée - 29 rue du Président J.F. Kennedy - 28110 - LUCE - France - SIREN 443893227
CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610287 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2015 n°2588888 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-08
Rotofaucheuses axiales et rotofaucheuses d'accotement, broyeuses et gyrobroyeurs, faucheuses/débroussailleuses pour tracteurs d'espaces verts, faucheuses/débroussailleuses à usage agricole, faucheuses/débroussailleuses à l'usage des entrepreneurs et des collectivités locales ; outils de coupe, rotors, coupleurs hydrauliques et dispositifs d'accrochage pour les machines ci-dessus ; lamiers d'élagage et sécateurs pour faucheuses/débroussailleuses. Services d'entretien et de réparation de machines de fauchage de débroussaillage et d'élagage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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