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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMA DIFFUSION
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Sens & Nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sens & Nature
SMA DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3630213
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2019
Sens & Nature de SMA DIFFUSION

Présentation de la marque Sens & Nature

Déposée par voie électronique le 17 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sens & Nature »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMA DIFFUSION domicilié(e) 2 Fresnel,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 483 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMA DIFFUSION domicilié(e) 2 Fresnel,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sens & Nature est expirée depuis le 17 février 2019.

SMA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CROQU ' INFUSION , SIRO'DECO , caviar d'arôme , MACARINES , A'ROM


SMA DIFFUSION SARL - 2 Fresnel,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France - SIREN 500483086


SMA DIFFUSION - 2 Fresnel,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; biscuiterie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.