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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA DIFFUSION
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CROQU ' INFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQU ' INFUSION
SMA DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
4077856
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2024
CROQU \' INFUSION de SMA DIFFUSION

Présentation de la marque CROQU ' INFUSION

Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROQU ' INFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA DIFFUSION domicilié(e) 2 avenue Fresnel - 13470 - CARNOUX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 483 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, Mme. Julia BRAUNSTEIN domicilié(e) 16 rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque CROQU ' INFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQU ' INFUSION est expirée depuis le 21 mars 2024.

SMA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SIRO'DECO , caviar d'arôme , MACARINES , A'ROM , Sens & Nature


SMA DIFFUSION, SAS - 2 avenue Fresnel - 13470 - CARNOUX EN PROVENCE - France - SIREN 500483086


SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, Mme. Julia BRAUNSTEIN - 16 rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Infusions, Infusions aux fruits, Infusions à base de plantes, Préparations aromatisantes pour infusions ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.