Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caviar d'arôme
SMA DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3886076
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2022
caviar d\'arôme de SMA DIFFUSION

Présentation de la marque caviar d'arôme

Déposée le 3 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « caviar d'arôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMA DIFFUSION domicilié(e) 2 avenue FRESNEL - 13470 - CARNOUX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 483 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRAUNSTEIN Julia domicilié(e) 16 rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque caviar d'arôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caviar d'arôme est expirée depuis le 3 janvier 2022.

SMA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CROQU ' INFUSION , SIRO'DECO , MACARINES , A'ROM , Sens & Nature


SMA DIFFUSION, SARL - 2 avenue FRESNEL - 13470 - CARNOUX EN PROVENCE - France - SIREN 500483086


Mme BRAUNSTEIN Julia - 16 rue Breteuil - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Graisses alimentaires, gélatine à usage alimentaire, concentrés, bouillons, gelées de fruits, conserve de fruits, de légumes, de viandes, de possons à savoir caviar).

Préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, bonbons, condiments, confiseries, décorations comestibles pour patisseries, glaces alimentaires, patisseries, sucreries ;

Boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas, limonades.