Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUESTRASSUR
SM3A SARL

Numéro de dépôt :
3513729
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/07/2017
EQUESTRASSUR de SM3A

Présentation de la marque EQUESTRASSUR

Déposée le 16 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EQUESTRASSUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM3A domicilié(e) 5 RUE DES ESSARTS,69500 BRON - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 344 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM3A domicilié(e) 5 RUE DES ESSARTS,69500 BRON - 69500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUESTRASSUR est expirée depuis le 16 juillet 2017.

SM3A a également déposé les autres marques suivantes : ALINE ASSISTANCE , WesternAssur , EQUESTRASSUR


SM3A SARL - 5 RUE DES ESSARTS,69500 BRON - 69500 - France - SIREN 480344423


SM3A - 5 RUE DES ESSARTS,69500 BRON - 69500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Assurances ; affaires financières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).