Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SM2P Société des Moules Plastiques Pyrénéens
/
SITBAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITBAG
SM2P S.A. Société des Moules Plastiques Pyrénéens

Numéro de dépôt :
97697468
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque SITBAG

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SM2P Société des Moules Plastiques Pyrénéens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SITBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SM2P Société des Moules Plastiques Pyrénéens domicilié(e) Z.A. de la Plaine SAINT-MARTIN, 81700 PUYLAURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque SITBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITBAG est expirée depuis le 2 octobre 2007.


SM2P S.A. Société des Moules Plastiques Pyrénéens - Z.A. de la Plaine SAINT-MARTIN, 81700 PUYLAURENS - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Malles de rangement portables faisant office de siège. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; sièges. Sièges portables faisant office de coffres de rangement. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). Coffres-sièges portables pour la pétanque. Coffres-sièges portables pour jeux de boules. Coffres-sièges portables pour articles de sport.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].