Marque expirée - Marque en non vigueur

ZAZA
SM NICE, SARL

Numéro de dépôt :
3492107
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/04/2017
ZAZA de SM NICE

Présentation de la marque ZAZA

Déposée le 2 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ZAZA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM NICE domicilié(e) 42 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 629 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM NICE domicilié(e) 42 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAZA est expirée depuis le 2 avril 2017.


SM NICE, SARL - 42 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France - SIREN 418629879


SM NICE - 42 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France


Inscription le 26 février 2008 - Rejet partiel n°469395 - Publication au BOPI 2008-02-26

Inscription le 26 février 2008 - Rejet partiel n°469396 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 5 novembre 2009 - Rejet partiel n°509434 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Aquariums d'appartement ;

Couches en matières textiles.