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Marques déposées par la société SM FILMS
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SIRGA MUSIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRGA MUSIQUES
SM FILMS

Numéro de dépôt :
95565010
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
CRETEIL
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque SIRGA MUSIQUES

Déposée le 24 mars 1995 par la société SM FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CRETEIL), la marque française « SIRGA MUSIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société SM FILMS domicilié(e) sis 33 boulevard Rabelais, 94100 Saint-Maur des Fossés - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 048 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal GRANDPERRET SM FILMS - France.

La marque SIRGA MUSIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRGA MUSIQUES est expirée depuis le 24 mars 2005.


SM FILMS - sis 33 boulevard Rabelais, 94100 Saint-Maur des Fossés - France - SIREN 391048956


M. Pascal GRANDPERRET SM FILMS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Edition musicale