Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe
/
THORACO BELT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THORACO BELT
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
4301285
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
THORACO BELT de SM Europe

Présentation de la marque THORACO BELT

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THORACO BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, M. Raphaël Frouin domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque THORACO BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THORACO BELT arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe, SAS - ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM Europe, M. Raphaël Frouin - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; orthèses, attelles orthopédiques, ceintures thoraciques, bandages orthopédiques, gilets de contention.