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SwitchSystem
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SwitchSystem
SM Europe

Numéro de dépôt :
4559078
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
SwitchSystem de SM Europe

Présentation de la marque SwitchSystem

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SwitchSystem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est SM Europe domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Madame Audrey Mazy domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

La marque SwitchSystem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SwitchSystem arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


SM Europe, Madame Audrey Mazy - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Produits pharmaceutiques ;

Articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; Orthèses, attelles orthopédiques.