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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe
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SOFTMEDLOG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOFTMEDLOG
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
3790227
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2030
SOFTMEDLOG de SM Europe

Présentation de la marque SOFTMEDLOG

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFTMEDLOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, SAS, Mme Le Guen Alice domicilié(e) ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France.

La marque SOFTMEDLOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFTMEDLOG arrivera à expiration en date du 14 décembre 2030.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe, SAS - ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France


SM Europe, SAS, Mme Le Guen Alice - ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 27 septembre 2011 - Concession de licence n°558828 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Renouvellement avec limitation le 19 novembre 2020 n°2764981 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-19

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.