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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE
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SM ORTHO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SM ORTHO
SM EUROPE, SARL

Numéro de dépôt :
3468520
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2026
SM ORTHO de SM EUROPE

Présentation de la marque SM ORTHO

Déposée le 7 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Mme Le Guen Alice domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque SM ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SM ORTHO arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

SM EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM EUROPE, SARL - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM Europe, Mme Le Guen Alice - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 27 septembre 2011 - Concession de licence n°558828 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634093 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2016-12-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.