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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe
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Should 15-30
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Should 15-30
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
4358093
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
Should 15-30 de SM Europe

Présentation de la marque Should 15-30

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Should 15-30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, M. Raphaël Frouin domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque Should 15-30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Should 15-30 arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe, SAS - ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM Europe, M. Raphaël Frouin - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; orthèses, attelles orthopédiques, coussins d'abduction, attelles d'épaule.