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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe
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ROTULIG SPORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROTULIG SPORT
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
4301272
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2026
ROTULIG SPORT de SM Europe

Présentation de la marque ROTULIG SPORT

Déposée le 22 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROTULIG SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, M. Frouin Raphaël domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque ROTULIG SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTULIG SPORT arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe, SAS - ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM Europe, M. Frouin Raphaël - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; Orthèses, attelles orthopédiques, genouillères à armature souple ; genouillères orthopediques.

Genouillères et molletières élastiques [articles de sport].